Julie Blanc et Joseph Giustiniani ont fait appel au service de remplacement du Gard au moment de la naissance de leur fille Alice, en février 2023.
© Julie Blanc
Posts réguliers sur Facebook et communications auprès des syndicats agricoles et de la chambre d’agriculture, le service de remplacement du Gard ne ménage pas ses efforts pour faire savoir aux viticulteurs et aux agriculteurs qu’ils peuvent partir en congé paternité en toute tranquillité. Si elle est informée assez tôt, la MSA prend en effet en charge les frais de remplacement durant les 25 jours accordés aux jeunes pères. « C’est encore peu ou mal connu et c’est dommage que beaucoup de papas ne profitent pas de ce droit, regrette Marjorie Pinero. Mais à force de communiquer, notre activité progresse sur ce créneau. »
En 2022, la directrice du service de remplacement du Gard a comptabilisé 434 jours de remplacement pour cause d’heureux événement – toutes filières confondues – contre 357 en 2021. Passé de 11 jours à 25 jours en 2021, le congé paternité peut atteindre 32 jours en cas de naissances multiples. Le père est obligé de prendre 7 jours dans les 15 jours qui suivent la naissance, mais il peut ensuite utiliser son solde en plusieurs fois – jusqu’à deux périodes et dans un délai de six mois – afin de s’adapter aux impératifs de l’exploitation.
Dossier à envoyer à la MSA
Le congé paternité doit être déclaré à la MSA avant la naissance en remplissant et en envoyant un document Cerfa de demande d’allocation de remplacement accompagné d’un justificatif de grossesse. « Il faut le faire au moins 30 jours avant la date présumée d’accouchement, insiste Marjorie Pinero. Si c’est à moins de 30 jours, le dossier sera refusé. Il est donc important de ne pas s’y prendre à la dernière minute. » Une fois le dossier rempli et envoyé en temps et en heure, la MSA transmet la demande d’allocation au service de remplacement du département. Celui-ci contacte le futur père dans les 15 jours en lui indiquant s’il peut prendre en charge son remplacement.
L’exploitant peut alors choisir d’être remplacé soit par un agent du service de remplacement, soit par une personne de son entourage. « Les viticulteurs et les agriculteurs ont souvent peur de la personne qui va les remplacer et ne savent pas qu’ils ont cette possibilité », constate Marjorie Pinero. Elle met néanmoins en avant les compétences et l’expérience de ses agents, en majorité spécialisés en viticulture et en arboriculture : d’anciens ou d’actuels exploitants agricoles, des jeunes sortant de formation agricole ou encore de futurs installés.
Remplacement entièrement pris en charge
L’idéal serait que les exploitants rencontrent leurs remplaçants avant leur congé, mais ceux-ci étant mobilisés dans d’autres exploitations, parfois éloignées, la passation se fait bien souvent le jour J. « L’agent est accueilli par l’exploitant ou par quelqu’un qui travaille sur l’exploitation, et les missions lui sont confiées soit au jour le jour, soit à la semaine, soit pour toute la durée du remplacement, décrit la directrice. Un viticulteur peut par exemple dire à son remplaçant “Tu es là pour deux semaines, je te laisse tant d’hectares sur lesquels il faut réaliser tels et tels travaux.” »
Du côté des finances, l’exploitant doit adhérer au service de remplacement à un tarif qui varie d’un département à l’autre. Dans le Gard, l’adhésion est fixée à 35 € et les deux premières années sont gratuites. Le coût du remplacement est ensuite pris en charge par la MSA qui verse la somme due directement au service de remplacement. Pour ce qui est de l’allocation au titre du congé paternité, son montant est égal au coût du remplacement. « La seule chose qui reste à charge est la CSG/CRDS, ce qui représente 2 € par heure, indique Marjorie Pinero. Mais elle devrait bientôt être prise en charge, comme c’est déjà le cas pour le congé maternité. »
« La naissance est arrivée à la fin de la taille et au début des traitements »
Installés sur 18 ha de vigne et 3 ha de verger dans le Gard, Julie Blanc et Joseph Giustiniani ont accueilli leur petite Alice le 25 février 2023. Pourtant habitué à se faire remplacer lors de ses 15 jours de vacances annuels, le couple ignorait que les pères pouvaient, eux aussi, bénéficier d’un remplacement pris en charge par la MSA durant leur congé paternité. « J’ai d’abord contacté le service de remplacement pour mon congé maternité et c’est à cette occasion que Marjorie Pinero, la directrice du service de remplacement du Gard, m’a présenté le fonctionnement pour le congé paternité », explique Julie Blanc.
« La naissance est arrivée à la fin de la taille et alors qu’on faisait le travail du sol, se souvient Joseph Giustiniani. Ce n’était pas du tout le moment idéal pour partir un mois. » Le jeune père a donc pris 7 jours juste après la naissance, puis le reste de son congé en été. « C’est un agent du service qui était déjà venu chez nous qui m’a remplacé les deux fois. Comme nous habitons sur place, je lui indiquais chaque matin ce qu’il y avait à faire. »
Une démarche similaire pour le congé maternité
« N’oubliez pas de glisser un petit mot sur le congé maternité ! » s’exclame Marjorie Pinero après avoir détaillé le fonctionnement de son versant masculin. D’une durée de 16 semaines pour un premier et un deuxième enfant, le congé maternité doit, lui aussi, faire l’objet d’un document Cerfa envoyé à la MSA pour bénéficier de l’allocation de remplacement. Ce document doit être envoyé au moins 30 jours avant le début de l'interruption d’activité. La suite est en tout point similaire au congé paternité. Si ce n’est que la CSG/CRDS est prise en charge.