Les chartes de production Arvalis/IRTAC vont évoluer en une norme française, elles devraient être finalisées pour la récolte 2016. Elles concernent les référentiels de production du blé tendre, blé dur, orges brassicoles, maïs grain/fourrage et maïs doux.
La dernière version des chartes datait de 2012. La commission de normalisation compte une trentaine de représentants des agriculteurs, organismes de collecte, instituts techniques, ministère de l'agriculture, industriels de 1ère et 2ème transformation, organismes certificateurs, fournisseurs d'intrants etc.
A sa publication, cette nouvelle norme prendra le relais des chartes actuelles. Arvalis Institut du végétal accompagnera l'ensemble des coopératives et négoces actuellement engagés pour les conduire vers la future norme.